Déposée le 31 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENERALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALIA domicilié(e) 3 rue Raoul DUFY,78500 Sartrouville - 78500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 860 341 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENSEBA SALIM GENERALIA domicilié(e) 3 rue Raoul DUFY,78500 Sartrouville - 78500 - France.
La marque GENERALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERALIA est expirée depuis le 31 juillet 2013.
GENERALIA a également déposé les autres marques suivantes : Turbo Mailing
GENERALIA SARL - 3 rue Raoul DUFY,78500 Sartrouville - 78500 - France - SIREN 443860341
M. BENSEBA SALIM GENERALIA - 3 rue Raoul DUFY,78500 Sartrouville - 78500 - France
Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440854 - Publication au BOPI 2006-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Appareils et instruments photographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, disquettes souples, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoires ou à microprocesseur. Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour les tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation par ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Service de dessinateurs d'arts graphique. Produits pour l'imprimerie, articles pour reliures, photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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